Certificat de Copyright Electronique

Pour servir et valoir ce que de droit

OSMOB200901

certificate-badge
  • Titulaire: MONSIEUR MOUTSCHEN PATRICK
  • Statut du dépôt:
  • Numéro de Copyright: DEP633954600044008243
  • Date de dépôt: 12/3/2009 6:00:04 PM
  • MD5: O1ecNg3ihswPXEMUI6jyQQ==

Dans les constructions à ossature bois de l'eau ne devrait pas être présente dans les caissons d'ossature. Cependant cela peut arriver. Le système permet d'évacuer cette eau par é...

Article L113-1 : La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.

qr-coge
Notre système d'enregistrement et de dépôt de copyright certifie l'authenticité de cette création par trois éléments infalsifiables :
  • La signature numérique
  • L'horodatage électronique
  • Le dépôt automatique par email avec AR chez huissier de justice.

Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
L'utilisation de méthodes de signatures, de cryptage et d'horodatage, associée à un dépôt chez huissier confère à ce document un moyen de preuve d'antériorité indiscutable.

Dépôser mon copyright!
copyright